10•11•18

1 : Identification de l'éditeur du site
OFFICE DE TOURISME D'ARRAS

Siège social:
146 allée du Bastion de la Reine
62000 Arras

Tél. : 03 21 51 26 95
Forme juridique: SPL
N° SIRET: 827461682
TVA intracommunautaire: FR82827461682
RCS Arras 827461682
Code APE: 79112
N° immatriculation: IM0262180001
Directeur de publication : Christian Berger 
Le site La Grande Veillée est hébergé en France sur les serveurs de la Société OVH (http://www.ovh.com).

2 : Conditions d'utilisation
1 : Propriété intellectuelle : OFFICE DE TOURISME D'ARRAS.

2 : Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS PAYS D’ARTOIS
3 : Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

4 : La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du site La Grande Veillée dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site La Grande Veillée tels que définis au paragraphe 2.2 dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking). Enfin, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site La Grande Veillée nécessite l'accord de l'Institution. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier à L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS : Hôtel de ville - Place des Héros - 6200 ARRAS
5 : Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 2.2 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.

  3 : Données nominatives
La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS : Hôtel de ville - Place des Héros - 6200 ARRAS.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.
Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.
Ces informations sont destinées à L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS, ses filiales et son réseau commercial et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Les informations collectées sur ce site sont réservées à l'usage exclusif de L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

4 : Liens hypertextes
En tout état de cause, L'OFFICE DE TOURISME D'ARRAS, n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

5 : Réalisation du Site et Création graphique 
L’Atelier Fabricant d’Idées
52 rue Broca
75005 Paris

Développement :
Oldboys
7, Rue Madeleine
93400 Saint Ouen